Déposée le 15 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EAT HAPPY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Eat Happy France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-05 du 5 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EAT HAPPY FRANCE domicilié(e) 21 RUE LESUEUR - 76116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ARLOTTI CECILE, Directrice Marketing domicilié(e) 106 RUE DES GEMEAUX - 94150 - RUNGIS - France.
La marque Eat Happy France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EAT HAPPY FRANCE, SAS - 21 RUE LESUEUR - 76116 - PARIS - France
Mle ARLOTTI CECILE, Directrice Marketing - 106 RUE DES GEMEAUX - 94150 - RUNGIS - France
Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits cuisinés ; produits laitiers ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; fromages. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée. Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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